Déposée le 28 février 1995 par la Société Anonyme (SA) EDMOND COLLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDMOND COLLIN domicilié(e) Chemin du Bois des Côtes,69530 BRIGNAIS (dossier no 2273601) - 69530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 598 502 227 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2273601) - 69006 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561306.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDMOND COLLIN Société Anonyme - Chemin du Bois des Côtes,69530 BRIGNAIS (dossier no 2273601) - 69530 - France - SIREN 598502227
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2273601) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2004 n°2273601 - Publication au BOPI 2004-10-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images.Appareils, appareillages et instruments électriques pour l'éclairage.Sources lumineuses pour l'éclairage.Tous appareils et instruments électriques pour l'installation de produits d'éclairage.Câbles, fils destinés aux installations de produits d'éclairage.Appareils électriques, matériels d'installations électriques à savoir: interrupteurs, prises, tubes, gaines et conduits isolants pour la protection des câbles électriques, moulures.Thermostats, alarmes.Tous appareils et installations d'éclairage.Lampes d'éclairage, lampadaires.Ampoules d'éclairage électriques.Dispositifs de protection pour l'éclairage.Appareils de chauffage, de ventilation et de réfrigération
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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